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Un guide très complet de l’ARS PACA pour le déploiement des DAC

samedi 7 novembre 2020

Ce guide évolutif diffusé par l’ARS PACA met à disposition des acteurs des documents et des modèles d’outils à destination des porteurs et personnels de dispositifs actuels d’appui à la coordination des parcours complexes (Plateformes territoriales d’appui, Coordination territoriale d’appui Paerpa, Maia et réseaux de santé spécialisés), ainsi qu’aux CLIC, et aux conseils départementaux – partenaires de l’ARS dans cette démarche d’unification :

  • Une trame est indicative, présentant les points clés attendus du projet de dispositif d’appui unifié. Vous pouvez l’adaptez à votre convenance.
  • Un glossaire.
  • Une synthèse des références réglementaires relatives aux dispositifs d’appui à la coordination.
  • Une synthèse des différentes formes juridiques potentiellement porteuses de DAC.
  • Une synthèse d’éléments juridiques relatives aux organisations et aux modalités d’intégration des personnels.

Ce guide a été élaboré à partir des orientations nationales [1] et de la capitalisation de l’ensemble des travaux menés en région dans le cadre de la convergence des dispositifs d’appui à la coordination des parcours complexes.

Il a pour objectif d’accompagner les acteurs dans la phase de préfiguration des dispositifs d’appui unifiés et sera amené à évoluer au regard de l’actualité réglementaire, de la concertation régionale, et au fur et à mesure de l’avancée du projet.


Voir en ligne : Consulter le guide en ligne


[1Un cadre national d’orientation a été élaboré par l’équipe projet national, composé des représentants des directions d’administration centrale, des caisses d’assurance maladie, des représentants des ARS et des représentants des professionnels et acteurs de la santé (sanitaire, médico-social et social). Il a fait l’objet d’une diffusion en juin 2020, notamment auprès des représentations nationales des acteurs des dispositifs d’appui à la coordination.

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